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Marques déposées par Dubois Ghislain
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Audit carbone
Marque expirée - Marque en non vigueur

Audit carbone
Dubois Ghislain

Numéro de dépôt :
3707732
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/01/2020
Audit carbone de Dubois Ghislain

Présentation de la marque Audit carbone

Déposée le 26 janvier 2010 par Dubois Ghislain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Audit carbone »

Le déposant est Dubois Ghislain domicilié(e) 38 rue Sénac de Meilhan - 13001 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dubois Ghislain domicilié(e) 38 rue Sénac de Meilhan - 13001 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Audit carbone est expirée depuis le 26 janvier 2020.

Dubois Ghislain a également déposé les autres marques suivantes : PROCLIM , ORCHESTRA , Carbon@Home


Dubois Ghislain - 38 rue Sénac de Meilhan - 13001 - MARSEILLE - France


Dubois Ghislain - 38 rue Sénac de Meilhan - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet partiel n°624030 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Exploitation de bases de données scientifiques et techniques ; conception, développement, mise en place, modification, maintenance de logiciels ; formations à la réduction des émissions de carbone des ménages ; actions d'éducation et de sensibilisation des ménages ; coaching individuel et collectif ; édition d'ouvrage sur le carbone et le climat ; appui à l'innovation ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de programme audiovisuel.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.